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Résultats 1 à 17 sur 17

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2001-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 1

Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association

Type : registre • document numérique

Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : action économique • police économique • association

Type : registre • document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 3

Sujet : action économique • police économique • commerce de détail

Type : registre • document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 5

Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme

Type : registre • document numérique

Listes des demandes de licences. • 1996-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 20

Sujet : action économique • police économique • chauffeur de taxi

Type : liste • document numérique

Demandes d'aide sociale facultative : registre. • 2013-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1025 W 1

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale

Type : document numérique • registre

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Fiches d'analyse des demandes de subvention (par association). • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

974 W 16

Sujet : association

Fonction : financement

Type : document numérique

Classement en « commune touristique » : note, dossier de demande, arrêtés, délibérations. • 2011-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1026 W 18

Sujet : culture • tourisme urbain

Fonction : classement

Type : document numérique

Associations. – Activités des associations nancéiennes, intégration du développement durable : note. Association végétarienne de France, demande d'autorisation d'occupation du domaine public : note. Rudologia, réservation de salle : courrier. • 2010-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1008 W 17

Sujet : développement durable • manifestation publique • consommation • association • association de défense de l'environnement

Type : document numérique

2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

941 W 2

Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers

Type : registre • document numérique

2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

941 W 5

Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers

Type : registre • document numérique

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 7

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Liste des lecteurs (au 20 septembre 2021), fiches individuelles des lecteurs (au 20 septembre 2021). • 2009-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

958 W 1

Sujet : centre d'archives

Type : document numérique • liste

2006-2018. • 2006-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police • administration communale • maintien de l'ordre

Type : main courante • document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Grand livre comptable. • 2007-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1035 W 2

Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique

Type : livre comptable • document numérique

Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)