Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 1 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 2 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 3 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 4 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 5 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 6 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale • 1983-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 1-6 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale facultative Gestion des aides Enregistrement Demandes d'aide sociale facultative : registre. • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1025 W 1 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale Type : document numérique • registre Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Fonctionnement Commission d'admission à la crèche (réunion au centre psychothérapique de Nancy/Laxou) : procès-verbaux de séances (1991-1993), états mensuels des demandes et des mouvements (1991-1992). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 467 W 19 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 18 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Personnes âgées EHPAD Notre-Maison Administration Personnel Non titulaires Travaux d'utilité collective. – Gestion : décisions relatives à une demande de prise en charge pour un stage de formation professionnelle (1989-1990), protocoles d'alternance (1988, 1990), demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire (1988-1990), attestations d'expérience professionnelle (1987-1988, 1990), déclarations d'accidents du travail (1987-1989), correspondance (1986-1987, 1989). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 675 W 32 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Dispositifs d'accueil et d‘aide Carte famille • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 11 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • personne handicapée Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Comité de coordination et de résolution des situations exceptionnelles (CORSEC) Dossiers individuels • 2008-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 905 W 10-13 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale Type : dossier individuel Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale • 1983-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 905 W 1, 981 W 1-6 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)