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Direction régionale des affaires culturelles, conseil régional de Lorraine, conseil général de Meurthe-et-Moselle. - Demandes de subvention : dossiers de demande, notifications, pièces annexes, conventions. • 1998-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

799 W 2

Demande de subvention de l'Association pour une pratique thérapeutique en recherche (APPOR) : rapport, statuts de l'association, correspondance. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 22

Obtention du label national : dossier de candidature au label national, compte rendu de réunion, notes, tableaux budgétaires, dossier de demande d'autorisation pour la nouvelle enseigne, documentation, coupures de presse, correspondance (2002-2007). Actes juridiques : certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements, délibérations, statuts de la régie personnalisée, conventions, avenants, règlement intérieur, correspondance (2006-2007). Historique : liste chronologique, rapport (2007). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 28