Résultats 1 à 3 sur 3

Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 28

Eaux de la Moselle, pollution du fait des mines de sel dans la vallée de la Moselle (salines et soudières) : demande de concessions, jugements du tribunal civil de Nancy, arrêtés, rapports, notes, analyses des eaux, plans. • 1903-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 30

Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 53