• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

7. – Congrès national des employés de l'Octroi : demande de subvention. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

8. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

23. – Demande des maîtres d'internat du lycée Henri-Poincaré. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

5. – Demande de secours présentée par une veuve d'employé communal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 décembre 1929

15. – Propriété communale, location : demande de Nancy-Thermal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 décembre 1929

21. – Hôtel des ventes : demande de déclaration de marché public. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

38. – Université de Nancy : demande de subvention extraordinaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

39. – Demande de subvention présentée par l'Association générale des étudiants. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

44. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

30. – Ruelle de la Garenne déclassée : demande de location du sol. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

44. – Demandes d'allocations militaires : avis du Conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

45. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

32. – Théâtre municipal : examen d'une demande du directeur. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

41. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

10. – Congrès des employés de mairie : demande de subvention. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

20. – Ruelle de la Garenne déclassée : demande de location du sol. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

22. – Ancienne église Saint-Pierre : demande du département. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier