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XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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IV-10. – musée lorrain - Restauration des décors des voûtes extérieures du Palais Ducal - Demande de subventions complémentaires à la Direction régionale des affaires culturelles et au Conseil régional de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 185
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I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 193
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IV-31. – Société France Telecom -centre Orange sise 6, avenue Paul Doumer à Vandoeuvre les Nancy.Demande d'autorisation d'exploiter les installations de réfrigération / compression dont la puissance absorbée cumulée est de 500 kW. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 201
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IV-59. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subventions au Ministère de la Culture et à la Région Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 202
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II-19. – Musée des beaux-arts : rénovation technique et muséographique / phase travaux -Demande de subventions dans le cadre du Grand Projet 4.1 Promouvoir la métropolisation du CPER 2007 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
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III-23. – Requalification du secteur Mengin - Charles III - Demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre de la deuxième tranche du programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 233
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-22 . – Arc Héré - Travaux de rénovation de badigeons sur la façade côté Place de la carrière - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
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III - 13. – Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du Plateau de Haye - restructuration et rénovation de la salle socioculturelle de Gentilly - demande de subventions auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et du Conseil Départemental de Meurthe et Moselle • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III - 6. – Avis du conseil municipal sur la demande de modification mineure des limites du bien UNESCO "Place Stanislas, Place de la Carrière et Place d'Alliance", intégrant le jardin du palais du Gouvernement • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 115
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22. – Demande de lancement de trois souscriptions publiques en partenariat avec la Fondation du Patrimoine - statue de Claude Gellée par Auguste Rodin au parc de la Pépinière, vitrail de St Nicolas et Ste Odile en la basilique St Epvre, et balcon de l'hôtel de Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 138
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S/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers, demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : fixation des nouveaux alignements rue Raymond-Poincaré, rue Stanislas, rue Mazagran, rue Piroux et place Thiers. Demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière nancéienne d'une fraction de la partie déclassée de la place Thiers contre les parties des parcelles n° 33, 318 et 31 frappées par les alignements. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
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11. – Demande d'exploitation d'une boucherie en gros d'un laboratoire de charcuterie, d'un entrepôt de boyaux salés, d'un atelier de fontes de suif en branches, d'un dépôt d'os cuits de plus de 300kgs, d'un garage de moins de 400m² et d'un dépôt de 5000 litres d'essences en un réservoir souterrain : avis du conseil municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 526
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15. – Demande d'augmentation de a capacité du dépôt de 1 890 m³ de liquides inflammables situé rue de Remenauville, par l'adjonction de deux réservoirs supplémentaires d'une capacité unitaire de 1 630 m³ (société Purfina Française, 19 rue du Général-Foy à Paris). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
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8/1. – Conventions annexes tripartites concernant la création de services d'autobus, à la demande de diverses villes desservies par le réseau urbain de transports en commun dans les conditions prévues par les articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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8/4. – Convention annexe type applicable aux services crées à la demande de villes desservies par le réseau urbain de transports en commun de Nancy conformément aux stipulations des articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Construction du 3e groupe scolaire tranche C du Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État et de la caisse départementale scolaire pour la construction de ce groupe ainsi que pour l'achat déjà réalisé du terrain commun aux groupes C. et D. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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22 bis. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre tranche C, construction de l'école de garçons et de la cantine ( 2e tranche ), approbation du dossier d'exécution, demande d'autorisation de traiter par marchés de gré à gré : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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III/9. – Construction du pont Vayringe entre la rue Vayringe à Nancy et la rue du Lion-d'Or à Malzéville, acquisitions de terrains sur divers propriétaires : demande d'ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
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