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Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 170
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 3 février 1844 : affaire soumise aux conseillers municipaux. Séance du 29 mai 1844 : rapport. Séance du 13 juillet 1844 : legs, état tarifaire. Séance du 21 octobre 1844 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1844 : projet de chemin de fer, extraits du registre des délibérations du comité communal. Séance extraordinaire du 19 décembre 1844 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 27 janvier 1845 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité de la ville, rapport. Séance du 20 février 1845 : pétition. Séance extraordinaire du 7 mars 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, état tarifaire. Séance du 6 mai 1845 : affaire soumise au maire, note. Séance du 2 juin 1845 : affaire soumise au maire, dépôt de mendicité et pièces annexes. Séance du 26 juin 1845 : correspondance. Séance du 2 décembre 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire, rapport de la commission du théâtre. Séance du 13 décembre 1845 : rapport de la commission du budget, réclamation. • 1844-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 172
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 5 février 1846 : extrait du registre des procès-verbaux du conseil municipal de Strasbourg. Séance du 25 février 1846 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 23 juillet 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet. Séance du 1er août 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet, demande du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 23 novembre 1846 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 décembre 1846 : extrait des registres de délibération du comité communal. Séance du 4 janvier 1847 : extrait des registres de délibération. Séance du 6 février 1847 : rapport. Séance du [vers le 11 mars] 1847 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 27 mars 1847 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 avril 1847 : correspondance. Séance du 11 septembre 1847 : budget des hospices de 1848. Séance du 23 octobre 1847 : budget supplémentaire de la maison des orphelins. Séance du 3 décembre 1847 : budget de la maison des orphelins de 1848, autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1846-1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 173
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Règlementation : décret, règlement, demande d'autorisation (contient des plans) (1941-1958). Séance du 7 novembre 1928 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1928 : pièces annexes. Séance du 5 janvier 1929 : pièces annexes. Séance du 15 février 1929 : procès-verbal. Séance du 7 août 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 9 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 3 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 octobre 1930 : procès-verbal. Séance du 18 avril 1931 : procès-verbaux. Séance du 6 mai 1931 : procès-verbaux. Séance du 22 janvier 1932 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1932 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 juillet 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 juin 1933 : procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 11 juillet 1933 : procès-verbal (contient des plans). Séance du 5 septembre 1933 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 22 septembre 1933 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 février 1934 : procès-verbal. Séance du 15 janvier 1935 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1935 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1935 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 février 1937 : procès-verbal. Séance du 29 mai 1937 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1937 : procès-verbal. Séance du 22 septembre 1939 : ordre du jour. • 1928-1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 672