Résultats 1 à 20 sur 70

Contrat de ville 2000-2006 : diagnostic, contrat cadre, lettres de mission, notes, comptes rendus de réunion, charte intercommunale pour le logement social, liste des demandes de subvention, bilan, observatoire des quartiers, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Démarche qualité : manuel qualité du service de l'urbanisme règlementaire, guide méthodologique « les projets de service », observatoire des demandes des usagers, tableaux de bord des pilotes propreté et cadre de vie, guide des procédures d'achat, rapport de stage qualité à la direction des sports et de la jeunesse. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Manifestation « Nancy 2005, le temps des Lumières ». – Financement (conseil général, conseil départemental, État) : notes, argumentaires, tableaux d'évaluation financière, demandes de subvention à la DRAC, dossier relatif à l'annulation du projet de commande publique d'installation d'un lustre à l'Opéra, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) : statuts de l'association, délibérations, conventions, notes, rapports, comptes rendus de réunion, étude d'opinion, dossier de demande de subvention pour la requalification et l'amélioration des installations sportives et de l'hébergement du complexe sportif du Parc de Haye (contient des plans), correspondance. • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Liquidations de magasins (mercerie Staub, boutique Geneviève Lethu, magasin Capucine, bijouterie des Tamaris, Eton..) : demande d'autorisation de liquidation, cession de droit de bail sans conditions suspensives, déclaration de travaux, correspondance. Plans du magasin Silva (coté 1 Fi 1207-1210) ; calepinage au sol du magasin Flick-Flack (coté 1 Fi 1211), plan d'aménagement du magasin Flick-Flack (coté 1 Fi 1212). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 10