Police générale Passeports et cartes nationales d'identité Passeports, laissez-passer et sauf-conduits Demandes de passeport • 1923-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 246 Mot matière thésaurus : administration • police Typologie documentaire : passeport • laissez-passer
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Demandes de subventions • 1998-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 799 W 2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle par les juridictions financières Demandes d'information • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58 Sujet : finances communales Fonction : contrôle de gestion • évaluation
Jeunesse Dispositifs d'accompagnement des jeunes Activités extrascolaires Centres de loisirs sans hébergement Demandes d'habilitation (par année) • 1988-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 348 W 12-14 Sujet : jeune • centre de loisirs Fonction : autorisation Type : rapport d'activité
Archives municipales Communication des documents Dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques Dossiers de demandes de dérogation • 1989-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 69-70 Sujet : centre d'archives
Subsistances Abattoir et marché aux bestiaux Abattoir Réclamations, pétitions et demandes diverses • 1871-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 111 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • abattoir
Subsistances Abattoir et marché aux bestiaux Marché aux bestiaux Réclamations, pétitions et demandes diverses • 1868-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 137 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • abattoir
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Cohésion et insertion sociale Politique de la ville Contrat de ville Dossiers de demande de subvention • 1994-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 586 W 13-19, 601 W 17-20 Sujet : politique de la ville • association Fonction : financement
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Registres des demandes d'aide sociale légale • 1983-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 981 W 1-6 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Démocratie locale Ville en direct Signalement et demandes d'intervention de particuliers relatives à l'espace public. • 1986-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 12-14, 179 W 66-69, 276 W 20, 307 W 31, 470 W 21 Sujet : relations avec les usagers
Hygiène et santé publique Santé publique Partenaires institutionnels et associatifs locaux Demandes de subvention des associations œuvrant dans le domaine de la santé (classement alphabétique) • 2003-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 35-39 Sujet : hygiène • santé • aide sociale • association socio-éducative
Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Affaires générales Propositions de candidats, demandes de renseignements, attributions, remerciements : rapports, notices, listes des récipiendaires, coupures de presse, correspondance. • 1805-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 79-112 Sujet : vie publique • distinction honorifique
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Droit des sols Registres Registres de publicité • 1979-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 90-95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 102-426 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Recrutement militaire Modalités de recrutement Tirage au sort, appels, recrutement et engagements • 1864-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 5-44 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement
Action économique Affaires réglementaires Ouvertures dominicales • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 3 Sujet : action économique • police économique • commerce de détail
Police générale Renseignements • 1805-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 260-302 Mot matière thésaurus : administration • police • recherche dans l'intérêt des familles • police administrative
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 87-89 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire