Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-6, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1304 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre