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Demandes d'aide sociale facultative : registre. • 2013-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1025 W 1

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale

Type : document numérique • registre

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 6

Sujet : action économique • police économique • vente au déballage

Type : registre • document numérique

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres. • 1989-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 1

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de lotir. • 1990-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 3

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 11

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur monument historique classé. • 2008-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 10

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre • document numérique

Registres des inhumations et exhumations des cimetières de Préville et du Sud. • 1801-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 3

Sujet : état civil • décès • cimetière

Type : registre • document numérique

Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : action économique • police économique • association

Type : registre • document numérique

Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 7

Sujet : action économique • police économique

Type : registre • document numérique

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 7

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

941 W 2

Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers

Type : registre • document numérique

2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

941 W 5

Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers

Type : registre • document numérique