Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 87-89 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Registre des autorisations de travaux (15 septembre 1841-3 mai 1844). • 1841-1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 52 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Listes récapitulatives des permis de construire (6 juin 1921-31 décembre 1936). • 1921-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1304 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 55-86 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Droit des sols Droit des sols • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1-1359 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme