Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 87-89

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • répertoire

Registre des autorisations de travaux (15 septembre 1841-3 mai 1844). • 1841-1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 52

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

Listes récapitulatives des permis de construire (6 juin 1921-31 décembre 1936). • 1921-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 54

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-6, 14-15, 955 W 65-70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres. • 1989-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 1

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de lotir. • 1990-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 3

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 11

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur monument historique classé. • 2008-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 10

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre • document numérique

Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1304

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 7

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 55-86

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • répertoire

Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Droit des sols • 1792-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1-1359

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme