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IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Faubourg-des-Trois-Maisons : convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Association diocésaine de Nancy, fonds de concours pour remise en état étanchéité de l'église de la Vierge-des-Pauvres au Haut-du-Lièvre. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Société anonyme d'habitations à loyers modéré de Nancy : garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 516  000 F. destiné au financement de la construction de 35 logements rue du Faubourg-des-trois-Maisons à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Alignements généraux de la rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : mise à l'alignement d'une propriété sise 97, 99 rue du Faubourg des Trois-Maisons à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Dissolution de la société des crèches de Nancy : acceptation par la Ville de Nancy de ses droits sur la crèche Jeanne Wunschendorff et transfert au bureau dAide sociale de l'ensemble des biens et obligations de la société de crèches. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Office Public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt d'un montant de 200 000 000 de francs, en vue de la poursuite de la construction d'une première tranche dite « des huit cent logements du secteur industrialisé ». • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/13. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I.des Tiercelins : garantie d'un emprunt de 6 417 890 F. destiné l'opération de construction de 21 logements rue Jeannot et rue des Fabriques à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Dénomination de rues à la cité-jardins de la Chiennerie, au lotissement Deville, au parc de Viray, aux voies comportant le nom « des Sables » : boulevard du Maréchal-Joffre, rue de l'Abbé-lemire, rue Joseph-Cugnot, rue Charles-Welche, rue Baron-Buquet, avenue du Général-Mangin, rue de la Paix, rue de la Prévoyance, rue des jardins, rue d'Epinal, rue de Roubaix, rue de Domremy, rue d'Amance, rue de Vittel, rond-point des Familles, avenue de Brabois, rue André-Theuriet, rue Mathias-Schiff, rue des Feyen. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 501
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 9 février 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° I/13 (n° I/1 à I/12, II/1 à II/7, III/1, IV/1 à IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2 manquants). Séance du 16 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° S/1 à S/8 (n° 1 à 17 manquants). Séance du 5 mars 1971 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 mars 1971 : procès-verbal. Séance du 19 mars 1971 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/2. Séance du 7 mai 1971 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/6. Séance du 15 mai 1971 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° II/5 et pièces annexes (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, II/6 à II/17, III/1 à III/5, IV/1 à IV/10, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1, VIII/1, IX/1, X/1 à X/4, XI/1 à XI/3 manquants). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 303

Séance du 28 février 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 mars 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/13, VI/3 et pièces annexes (n° I/1 à I/12, I/14 à I/15, II/1 à II/5, III/1 à III/15, IV/1 à IV/6, V/1 à V/4, VI/1 à VI/2, VI/4 à VI/5 manquants). Séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 avril 1970 : compte rendu sommaire, procès-verbal sommaire, procès-verbal (pages 38 à 47). Séance du 20 avril 1970 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 mai 1970 : compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 301