Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carmes (rue des), n° 44. – Bar L'Exécutif, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 403 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Carmes