Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Strasbourg - Victor-Huel Tiercelins (rue des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 18/12 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tiercelins (rue des), n° 3. – Logements étudiants, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 113 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tiercelins (rue des), n° 31. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 161 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Tiercelins (rue des) : n° 39, 41, 42, 45, 49, 50, 51, 52, 55, 62, 63. • 1908-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1260 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Tiercelins (rue des) : n° 66, 67, 68, 71, 72, 74, 78, 80, 86, 92. • 1908-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1261 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Tiercelins (rue des) : n° non précisé, n° 1, 3, 7, 8, 10, 15, 17 bis, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 27, 29, 31, 32, 33, 34, 35, 36. • 1907-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1259 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Tanneries (rue des) : n° 5-6, 8-9, 11 bis (12-16), 20 (1984-1987, 1990-1991, 1993, 1995-1996) ; Tapis-Vert (rue du) : n° 7 bis, 8, 9 bis, 18 (1951, 1955, 1954, 1974, 1977, 1979-1980, 1984-1985, 1988-1989, 1991-1995) ; Téméraire (rue du) : n° 4, 14, 17-17 bis, 30, 33 (1985-1988, 1991) ; Tiercelins (rue des) : n° 3, 7, 20, 22, 24, 26, 28-29, 32, 36, 39, 53, 55, 70 (1951-1952, 1973-1976, 1978, 1980-1997) ; Théodore-Devilly (impasse) : sans n° (1991, 1995). • 1951-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 59 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tanneries • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Tapis-Vert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Téméraire • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Théodore-Devilly