Octroi : relevés des objets destinés à l'armée allemande. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Résultats 1 à 6 sur 6
Octroi. – Bureau de l'abattoir : relevés des bêtes destinées à l'armée allemande abattues dans l'abattoir public. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Marché. – Perturbations de l'activité des marchands : correspondance (1870). Marché aux bestiaux. – Restitution de l'établissement à sa destination : correspondance (1872). • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : ravitaillement
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (1er janvier-31 juillet 1873). • [vers 1873] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (mars 1871-décembre 1872). • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Octroi. – Réclamation à l'État du payement des droits d'octroi dus à la ville de Nancy pour les marchandises et denrées de toute nature destinées à l'armée allemande : rapports, états, correspondance. • 1871-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)