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II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources : circulaire du 29 octobre 1986 du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Acquisition par la Ville d'un terrain destiné à la construction d'un groupe scolaire à Nabécor : observations du comité départemental des constructions scolaires. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales