Octroi : relevés des objets destinés à l'armée allemande. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
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Octroi. – Bureau de l'abattoir : relevés des bêtes destinées à l'armée allemande abattues dans l'abattoir public. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (1er janvier-31 juillet 1873). • [vers 1873] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (mars 1871-décembre 1872). • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Octroi. – Réclamation à l'État du payement des droits d'octroi dus à la ville de Nancy pour les marchandises et denrées de toute nature destinées à l'armée allemande : rapports, états, correspondance. • 1871-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : fiscalité
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Impôts extraordinaires • 1789-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire
Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789