• Police et sécurité publique
• Missions de police municipale
• Maintien de l'ordre

Vélos, circulation sur l'axe du tramway : réclamations d'usagers, coupures de presse, correspondance. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Police locale
• Police
• Règlement de police municipale

Arrêté du maire portant règlement de police de la ville de Nancy visé par le préfet (1861). Publication et impression : correspondance, règlement (deux exemplaires) (1861). Modifications : extrait des arrêtés du maire, correspondance (1868-1869). • 1861-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier