• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1873
• 17 novembre 1873

Ligne d'arbres devant la gendarmerie. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1875
• 18 novembre 1875

2. – Trottoirs à construire devant la Manufacture des tabacs. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1879
• 10 janvier 1879

10. – Tables devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1882
• 10 juillet 1882

Statue Grégoire devant être érigée sur une des places de Lunéville. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 9 décembre 1892

26. – Droit de dépôt de tables et de chaises devant les cafés. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 25 juin 1901

25. – Location d'un emplacement devant le café de l'opéra. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

35. – Location d'un emplacement devant le café de l'opéra. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 8 avril 1910

7. – Instance Fouminet : pourvoi devant le Conseil d'État. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 11 septembre 1918

7. – Réquisition militaire : pourvoi devant le tribunal civil. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 15 mai 1920

1. – Dépôts de tables et chaises devant les cafés. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 26 décembre 1921

9. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

42. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 26 juin 1925

17. – Dépôt de tables et chaises devant les cafés. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

13. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Tabellion. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 23 décembre 1964

16. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Demaret. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 juin 1967

39. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Hollande. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 juin 1967

40. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Guillon. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 16 octobre 1967

63. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ficher. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 février 1968

Instance devant le tribunal administratif : affaire Heitzmann Joseph. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 26 octobre 1968

93. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Wirth. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier