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Projet pédagogique "Groupe vertical", concept : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, plans, documentation ; gestion : correspondance ; locaux : permis de construire, devis estimatifs, correspondance ; résultats : notes, mémoires. • 1985-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 13

Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 44

Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 13