Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Fournitures, passation : dossier de l'entreprise, devis, procès-verbal d'ouverture des plis, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 29 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 13 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
