Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Bertin (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 193 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Bertin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 32. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 417 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 45. – Devanture, modification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Foch (avenue), n° 48. – Gymnase, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 33 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Frédéric-Schertzer (square). – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 202 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Frédéric-Schertzer
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 16. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 310 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 39-41. – Ensemble immobilier, construction. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Chevert (rue du), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 106 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Custine (rue du), n° 61. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 367 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Drouot (rue du), n° 15. – Bâtiment de la Coopération pharmaceutique française, destruction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 107 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce Fonction : destruction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Coopération pharmaceutique française Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Duroc (rue du), n° 6. – Maison médicale, création. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 325 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de santé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Duroc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 3. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 179 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 339 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 6. – Brasserie, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 1. – Maison paroissiale, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 175 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du). – Poney-club, implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 408 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 27. – Logements étudiants, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 233 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Lévy (impasse). – Abattage d'arbres, contestation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 52 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy