Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Odile (rue), n° 28. – Éolienne, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 126 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • énergie éolienne Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction contestée par les riverains. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mathias-Schiff (rue), n° 13. – Logements, réhabilitation. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mathias-Schiff
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 28. – Résidence étudiante, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 304 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n°2 bis. – Ensemble immobilier, construction : contentieux administratif. • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 131 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 94. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 394 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nancy-Thermal, aménagement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 412 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restructuration urbaine Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Nancy-Thermal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palissot (rue), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 35 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Paul-Doumer (avenue ; Vandœuvre-lès-Nancy), n° 12. – Crématorium du cimetière du Sud, construction. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 136 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Crématorium du cimetière du Sud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (terrasse de la), n° 5. – Bar à bière, aménagement. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 224 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terrasse de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 393 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 51-55. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 305 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pichon (zone d'aménagement concerté). – Restructuration. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 203 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Pichon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Fourier (rue), n° 4. – Magasin Noirtin Sport, travaux de devanture. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 400 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Fourier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 1. – Bijouterie Girard, travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 360 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 31. – Devanture, modification. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 297 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ponts (rue des). – Centre commercial Saint-Sébastien, création d'une entrée rue Saint-Thiébaut. • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 223 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial Saint-Sébastien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ponts (rue des). – Centre commercial Saint-Sébastien, projet d'extension du restaurant Pizza Hut. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 362 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme • magasin collectif Fonction : aménagement Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial Saint-Sébastien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Port-aux-Planches (zone d'aménagement concerté). – Aménagement. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 139 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Port-aux-Planches