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Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 10

Nancy-Thermal : projet d'aménagement (vers 1990), notes, rapports, délibérations (1990-2015), plans (1970-1998), études de pollution et de sol (1998), études d'urbanisme (1993-1994), descriptif du projet à l'attention des investisseurs (1998), correspondance (1998-2003), documentation cadastrale [1904-1915], dossier d'arrêt définitif d'exploitation géothermique du forage (2010). • 1970-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

683 W 6

Rue de Tomblaine. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, décision du maire, marché d'étude, avenant au marché d'étude, proposition, marché négocié. Enquête d'insalubrité : notice, plans, notes, fiches d'analyse, enquêtes, résultats, note de synthèse, comptes-rendus de réunion. Étude préopérationnelle : rapport. Études de résorption de l'habitat insalubre : rapports, études, arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 2