Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 39 et 39 bis. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bellevue (chemin de). – Espace boisé, déclassement. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert • réseau routier Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de Bellevue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Blondlot (parc). – Gymnase, projet de construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 81 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Blondlot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boffrand (avenue), n° 1. – École nationale des beaux-arts, projet d'extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 114 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : École des beaux-arts (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Boffrand
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bonsecours (rue de), n° 53. – Lycée Jean-Prouvé, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 240 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Jean-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 274. – Conflit de voisinage. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 178 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 37. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 278 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 69. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 118 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 84. – Travaux d'aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 41 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (Avenue de). – Bâtiments de la résidence des Portes-de-Boufflers, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 37 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Portes-de-Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boulevard Lobau (boulevard). – Locaux des établissements Derrey, aménagement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 194 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Braconnot (rue), n° 6. – Immeuble, réhabilitation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 333 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Braconnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bras vert de la Meurthe. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 291 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Agglomération -- Bras Vert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cardinal-Tisserand (rue du). – Travaux de peinture. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 24 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Cardinal-Tisserant
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carmes (rue des), n° 44. – Bar L'Exécutif, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 403 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Carmes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 21. – Services médicaux du travail, aménagement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 321 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • médecine du travail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 30. – Travaux de couverture. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 5 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 34. – Démolition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 256 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chaligny (rue des), n° 45. – Implantation de la société Les Courriers mosellans. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société de services Type : plan Nom d'organisation : Les Courriers mosellans Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Champenoux (rue de), n° 12. – Immeuble, travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 121 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Champenoux