Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Notre-Dame-de-Lourdes (rue), n° 54. – Terrasse, aménagement : contentieux administratif. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Notre-Dame-de-Lourdes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Oberlin (rue), n° 50. – Karting, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 414 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Parc-Sainte-Marie (résidence). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 8 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Parc-Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (parc de la). – Travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 91 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 14. – Abri en bois, démolition. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 51 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 17. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 20 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 54-56. – Ensemble immobilier, construction. • 2011-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Semard (rue). – Discothèque Le Pirate, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 331 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Semard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Villard (rue), n° 1. – Site des Constructions électriques nancéiennes, réaménagement. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 438 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : Constructions électriques nancéiennes Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Villard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du), n° 12-14. – Ensemble immobilier, acquisition par la société AHRLOR. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 103 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du). – Armoire téléphonique, installation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 350 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue), n° 12. – Places de parking, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 215 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Président Robert-Schumann (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 140 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Président-Robert-Schuman
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Prétoria (impasse), n° 7. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 93 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Pretoria
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la), n° 21. – Construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la). – Locaux des Rapides de Lorraine, travaux des façades . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 358 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Progrès (rue du), n° 32. – Mur mitoyen, litige de voisinage. • 1999-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 54. – Immeuble, création d'ouvertures. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 376 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1. – Restaurant universitaire, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 313 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1170. – Démolition. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 427 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard