Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Soeurs-Macarons (rue des), n° 40. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 58 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Solignac (rue de), n° 1. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 253 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Solignac
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sonnini (rue de), n° 6. – Expropriation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 82 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 108. – Bâtiment à usage de commerces et de bureaux, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 430 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail • services Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 20. – Immeuble, travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 131 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 58. – Immeuble, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 45 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 113. – Locaux du centre de formation d'apprentis de l'automobile et des métiers de l'industrie, extension. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre de formation Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 260. – Expropriation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 78 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tanneries (îlot des). – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 411 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des Tanneries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tapis-Vert (rue du), n° 9. – Terrains des établissements Rajzwing, libération. • 1991-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 160 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom d'organisation : Établissements Rajzwing (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Tapis-Vert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Théodore-Devilly (impasse). – Habitation, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 171 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Théodore-Devilly
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Thiers (place), n° 3. – Gare TGV de Nancy, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 258 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gare Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gare
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Thiers (place). – Club Vitatonic, agrandissement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 81 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public • installation sportive Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Thiers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tiercelins (rue des), n° 31. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 161 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tmblaine, Jean-Jaurès (boulevard), n° 90. – Stade Marcel-Picot, modernisation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 366 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Marcel-Picot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tomblaine (rue de), n° 55. – Aménagement. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 255 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Tomblaine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Turique (rue), n° 14. – Ensemble immobilier, constructioin. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Turique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 113 à 125. – Servitude de passage, suppression. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • servitude Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 21. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 356 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 27. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 330 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe