Résultats 16881 à 16900 sur 26557

Commission de surveillance de l'abattoir. – Mise en place : délibération (1983). Réforme : note (1989). Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, statistiques, notes, correspondance (1984-1986). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 29

Commission consultative de l'abattoir. – Mise en place et désignation des membres : délibération, arrêtés, correspondance. Réunions : ordres du jour, comptes rendus, rapports, notes, correspondance. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 28

Logements de fonction du personnel municipal et d'un tueur de la Société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB) au sein de l'abattoir : notes, états nominatifs, correspondance. • 1984-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 33

Travaux de modernisation : procès-verbal de réception des travaux, coupures de presse, rapport, plan, notes relative au financement, tableaux chiffrés, correspondance. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 35

Travaux de séparation physique de l'abattoir et du marché aux bestiaux : délibération, comptes rendus de réunion, rapport, note, étude, plans, correspondance. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 36

Pollution de l'eau par l'abattoir. – Redevances pour détérioration de la qualité de l'eau ; projet de construction d'une station de prétraitement des eaux usées : rapport de mesures de pollution, analyse des eaux usées, correspondance. Rejet de cadavres d'animaux dans le réseau public d'assainissement : rapport, correspondance. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 30

Droit d'entrée direct des animaux. – Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1988-1995). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 9

Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 23

Chute des cours de la viande. – Mécontentement et manifestations d'éleveurs au marché aux bestiaux : rapport, coupures de presse. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 66

Devenir du marché aux bestiaux, projet de relocalisation, projet de création d'un pôle agricole de développement : notes, rapports, comptes rendus de réunion, coupure de presse, études de l'Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy sur le site du marché aux bestiaux et de l'abattoir, correspondance. • 1984-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 65

Redevance de pollution et de prélèvement d'eau : déclarations annuelles d'activité à l'Agence de l'eau Rhin-Meuse. • 1983-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 46