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Services à domicile • 1997-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

704 W 57, 59, 784 W 20

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Téléalarmes des foyers résidences, location : décision, convention, note, correspondance. • 1997-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

704 W 57

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Téléassistance. – Comité de pilotage : comptes rendus, statistiques. • 2001-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

784 W 20

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée

Type : statistique

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Téléalarmes des foyers résidences, location et entretien : décision, convention, correspondance. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

704 W 59

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Transport • 2001-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

704 W 47

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée • transport en commun

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Transport des personnes âgées : estimations des besoins et d'utilisation des bus, rapport de comité de pilotage, étude sur les transports des seniors, convention d'affrètement. • 2001-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

704 W 47

Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée • transport en commun

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, annexes du budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, décision modificative n° 1 présentée par sous-fonctions, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par sous-fonctions. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 77

Sujet : finances communales

Type : budget • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, décision modificative n° 1, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 79

Sujet : finances communales

Type : budget • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 10

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, décisions modificatives n° 1 à 3, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques, compte de gestion. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 11

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, décision modificative n° 1, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 84

Sujet : finances communales

Type : budget • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, décisions modificatives n° 1 à 2, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 13

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, décisions modificatives n° 1 à 2, compte administratif par politiques publiques. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 14

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte administratif

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, décision modificative n° 1, compte de gestion. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 15

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, décision modificative n° 1, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte administratif par politiques publiques, compte de gestion. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 16

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, synthèse du budget primitif, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, décisions modificatives n° 1 et 2, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion (uniquement budget principal). • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 18

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Rapport d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, décisions modificatives n° 1 à 3, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 19

Sujet : finances communales

Type : budget • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Nancy

Centre communal d'action sociale (Nancy) • 2010-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 20-41

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Budget principal • 2010-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 20-30

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2010 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, compte administratif. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 28

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)