Cabinet du maire et des élus Activité des élus Réunions d'élus Élus. – Rendez-vous avec le maire : notes. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1010 W 5 Sujet : élu • maire • vie politique Type : document numérique
Cabinet du maire et des élus Activité des élus Réunions d'élus Groupe politique. – Réunions : note du cabinet. • 2008-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1010 W 7 Sujet : élu • maire • vie politique Type : document numérique
Cabinet du maire et des élus Activité des élus Conseil de municipalité 2019 2019, 23 septembre. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1011 W 150 Sujet : élu • maire • vie politique Type : note • document numérique
Cabinet du maire et des élus Activité des élus Conseil municipal 2004-2014, mars. • 2004-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1010 W 8 Sujet : élu • maire • vie politique • conseil municipal Type : document numérique
Cabinet du maire et des élus Activité des élus Conseil municipal 2014, avril-2020. • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1011 W 164 Sujet : élu • maire • vie politique • conseil municipal Type : document numérique
Action économique Affaires réglementaires Généralités Notes, statistiques. • 2012-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 19 Sujet : action économique • police économique Type : document numérique • statistique
Élections Élections Élections politiques Liste électorale Listes électorales sur support électronique révisées annuellement (par année) 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 1 Sujet : élection • élection politique Type : liste électorale • document numérique
Élections Élections Élections politiques Liste électorale Listes électorales sur support électronique révisées annuellement (par année) 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 8 Sujet : élection • élection politique • élection municipale • élection européenne Type : liste électorale • document numérique
Police et sécurité publique Moyens humains et matériels Organisation de l'activité Registre de la main courante 2006-2018. • 2006-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 1 Sujet : police municipale • administration communale • maintien de l'ordre Type : main courante • registre • document numérique
Police et sécurité publique Moyens humains et matériels Organisation de l'activité Registre de la main courante 2022-2024. • 2022-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 3 Sujet : police municipale • administration communale Type : main courante • registre • document numérique
Police et sécurité publique Missions de police municipale Mesures réglementaires et infractions Registre des rapports et des procès-verbaux 2004-2018. • 2004-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 2 Sujet : police municipale • maintien de l'ordre Type : registre • document numérique
Police et sécurité publique Missions de police municipale Mesures réglementaires et infractions Registre des rapports et des procès-verbaux 2020-2024. • 2020-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 4 Sujet : police municipale Type : registre • document numérique
Développement durable Administration Organisation : organigrammes, liste des membres de l'équipe, projets de service, feuille de route, logo, liste des opérations en cours, note de proposition d'organisation, tableau de bord. • 2011-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 1 Sujet : développement durable • environnement Fonction : organisation Type : organigramme • document numérique
Développement durable Stratégie de développement durable Rapport de développement durable. – Méthodologie : rapport d'analyse des tableaux d'évaluation des indicateurs, grille des fiches actions, liste des sigles. Élaboration : note, comptes rendus, supports de présentation, tableaux des indicateurs, rapports finaux. • 2010-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 5 Sujet : développement durable • environnement Type : document numérique
Développement durable Stratégie de développement durable Plan climat air énergie territorial (PCAET) : comptes rendus, supports de présentation, note, plan d'actions stratégique, tableaux de recensement des actions internes, relevés de décision, tableaux des indicateurs, charte d'engagement, PCAET finaux, correspondance. • 2012-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 6 Sujet : développement durable • environnement • pollution atmosphérique • économie d'énergie Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Plan de déplacement inter-administrations : supports de présentation, plan d'actions, note, compte rendu. • 2008-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 7 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Fête de l'énergie : communiqués de presse, compte rendu, note, documents informatifs. • 2012-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 8 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique • énergie renouvelable Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Apéro-climat : photographies. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 9 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique Type : document photographique • document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Familles à énergie positive. – Concours : affiche, dossier de présentation, dessins d'enfants, documents d'information. • 2013-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 10 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique • économie d'énergie Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Ville jumelée de Karlsruhe. – Retour d'expérience : compte rendu, note au maire, document de présentation des activités de protection du climat à Karlsruhe. • 2015-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 13 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique Type : document numérique Nom géographique : Karlsruhe (Bade-Wurtemberg, Allemagne)