Culte catholique Grand séminaire de Nancy Affaires générales : affiche, correspondance (1850, 1875-1893). Liquidation : décrets, correspondance (1908-1911). Texte d'une réponse du maire de Nancy à L'Éclair de l'Est au sujet du bâtiment du Grand séminaire (1922). • 1850-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 95 Sujet : vie religieuse • catholicisme Type : affiche Nom d'organisation : Grand Séminaire de Nancy
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Poudrerie • 1880-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 93 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Poudrerie
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 94 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy Participation de la Ville de Nancy aux frais de procédure et de fonctionnement : correspondance (1855, 1939). • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police correctionnel de Nancy • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 33 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle • 1812-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53-61 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle • 1872-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53-55 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1900-1914, 1919-1930). • 1900-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 54 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1931-1941, 1944-1960). • 1931-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 55 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises • 1827-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 56-59 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Citation de jurés à une séance d'assises : correspondance. • 1900-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 59 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Affaires criminelles • 1852-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 60 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Affaires criminelles Affaires criminelles (avortement, faux en écriture publique) : correspondance (1852-1853). Ordonnances d'ouverture de séances d'assises : placards (5) (1922-1924). • 1852-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 60 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : affiche Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Musée des Beaux-Arts Administration générale Finances Subventions Restauration et acquisition d'œuvres. – Subventions : arrêtés, demandes de subventions, correspondance. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 66 W 4 Sujet : musée Fonction : financement • restauration Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy)
Musée des Beaux-Arts Administration générale Finances Subventions Acquisition d'oeuvres. – Dossiers de demande de subvention : demande de subvention, arrêté d'attribution, correspondances. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 725 W 3 Sujet : musée • œuvre d'art Fonction : financement Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy)
Musée des Beaux-Arts Administration générale Finances Subventions Restauration d'oeuvres. – Dossiers de demande de subvention : demande de subvention, arrêté d'attribution, correspondances. • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 725 W 4 Sujet : musée Fonction : financement • restauration Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy)
Musée des Beaux-Arts Administration générale Bâtiment Travaux de rénovation et d'extension Projet architectural : dossier de plans de l'architecte, plans (3) relatifs à l'intégration du bastion (1991-1992). Projet de parcours muséographique : tableau chiffré, plans des salles (1990). Façade du bâtiment des décors du musée rue Gustave Simon, devenir et destruction : étude, compte rendu de réunion, photographies (5), correspondance (1991-1992). Porte et sas d'entrée du musée, aménagement : note, esquisses, correspondance (1991-1992). Sécurité. – Recommandations : notes, correspondance (1991). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 533 W 3 Sujet : musée Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy)