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Historique

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V/4. – Opéra de Nancy et de lorraine, saison 87/88 : modification des tarifs. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 73

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/7. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy pour la restauration de la porte de la Citadelle. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 78

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : rémunération du chef des chœurs. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 79

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Aménagement du secteur Meurthe Canal : échange entre la Ville de Nancy et la Navigation. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 81

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Secteur sauvage : avis Ville de Nancy et saisine de la commission nationale. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/7. – Transfert des bureaux de la navigation de Nancy-Sud : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Dénomination du nouveau pont sur la Meurthe reliant Nancy à Tomblaine. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 90

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des villes marraines. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 91

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/19. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'institut sociale de France. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/6. – Requête devant le tribunal administratif : Callot contre Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 98

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association française de normalisation. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 98

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/25. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association INFFOLOR. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 101

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/22. – Approbation de l'annexe n° 84 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/26. – Port de plaisance de Nancy : demande de concession d'équipements légers. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Affichage sauvage : imprimerie Henry contre Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Association culturelle et cultuelle israélite de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/6. – Vitrail Grubel endommagé au musée de l'École de Nancy : expertise judiciaire. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 106

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération