• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

15. – Instance judiciaire : affaire Société Deluze et Cie à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

50. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

64. – Construction d'un lycée mixte à Nancy-Laxou : désignation d'architectes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 20 octobre 1961

11. – Échange de propriété entre la ville de Nancy et la société industrielle des automobiles Peugeot. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

17. – Instance judiciaire : affaire Guy Caquelin, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

18. – Instance judiciaire : affaire Guggenheim Claude, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 24/01/1962

4 bis. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

7. – Extension du centre hospitalier universitaire (C.H.U) de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

26. – Fourniture de cahiers, matériel d'enseignement et papeterie aux écoles de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

27a. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

27b. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

8b. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

9. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

28. – Lycée mixte de Nancy-Laxou : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

40. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

5a. – Instance judiciaire : affaire Jean Wolff à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

5c. – Instance judiciaire : affaire Eugène Meyer à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

9. – Musée de l'École de Nancy (Corbin), modalités de fonctionnement : effectifs. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

20. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

5f. – Emprunt de 714 000 F. pour aménagement des accès de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier