• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

93. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Barotte-Renard. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

Avance de trésorerie au syndicat Intercommunal scolaire de 1er cycle de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 20/01/1967

4. – Caisse de crédit municipal de Nancy, exercice 1966 : crédits supplémentaires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 20/01/1967

5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 21/03/1967

6 ter. – Logement de fonctions du secrétaire général des services municipaux de la Ville de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

8. – Établissement de Nancy-Thermal piscine de plein air : fixation des tarifs. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

10. – Rattachement des Communes de Bey-sur-Seille et Lanfroicourt au Canton de Nancy-Est. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

49. – Donation de Messieurs André consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/06/1967

19. – Forage n° 3 Nancy-Thermal convention d'honoraires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

5. – Prêt en faveur de l'association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

7. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : compte administratif de 1966. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

8. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

45. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

51. – Cession de clôture en ciment appartenant à la Ville de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

65. – Avenant à la convention pour la concession du Snack-Bar de Nancy-Thermal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

6. – Transformation de l'école nationale de musique de Nancy en conservatoire régional. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

8. – Association sportives Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier