• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

VIII/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : passation d'une convention d'architectes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

VI/3. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

VI/4. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

II/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1973. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VI/1. – Legs de M. le docteur Escot au musée de l'École de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VII/4. – Convention pour autorisation de passage sur une propriété de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

S/2. – Construction du conservatoire national de région à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/8. – Assurance responsabilité civile de la Ville de Nancy : signature d'un nouveau contrat. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

II/1. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

S/6. – Acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

V/2. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

I/7. – Participation de la Ville de Nancy à l'édition de Lorair. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

IV/2. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VI/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat d'initiative. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

VI/5. – Ville de Nancy : convention d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

VII/4. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques de l'orchestre de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier