• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

IV/3. – Musée de l'École de Nancy : distribution à titre gracieux de catalogues. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : Bagard contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-13. – Tarification 2002 de la piscine ronde de Nancy-Thermal. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

V-10. – Rémunération et temps de travail des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

III-2. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement des différentes organisations syndicales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

II-4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance et Progrès en Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-9. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de tir de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

II-3. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au SLUC Nancy COS VILLERS HANDBALL. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-2. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Nancy Seichamps Rugby. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

VI-8. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-2. – Incorporation de la Villa Majorelle dans le patrimoine de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-5. – Subventions aux associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

VI-13. – Groupement de commandes pour les services de télécommunications désignation du représentant de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

I-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association française des Orchestres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

III-1. – Campagne de ravalement - Nancy Ville Claire - périmètre 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier