Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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I-9 . – Convention de partenariat entre la SARL EDITEVE et la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 14

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Saint Gobain PAM • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 14

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-40 . – Convention de prestation de services avec le Grand Nancy - Renouvellement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 14

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-10 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 15

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-16 . – Institution d'un Prix Nancy citoyenne, fraternelle et solidaire • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 15

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec EDF • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 16

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VINCI • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 16

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VEOLIA Environnement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 16

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : décision du Tribunal de Grande Instance de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-1. – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville d'Epinal • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Toul • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Bureau Veritas • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLOREM • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Hory Chauvelin Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 18

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Audiovisuel Solutions • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 18

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-31. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Clarion Europe • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-32 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLODEM • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-30 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 21

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération