Décisions modificatives n°1 à 5. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
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Décisions modificatives n°1 à 4. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 4, décisions modificatives n°1 à 4 par fonctions. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par fonctions. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°3, décision modificative n°3 par sous-fonctions. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°1, décision modificative n°1 par sous-fonctions. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°1, décision modificative n°1 par sous-fonctions. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n° 1 et n° 2, décision modificative n° 2 par sous-fonctions. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n° 1 et n° 2. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Dotations provisoires, débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par sous-fonctions. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy
Compte de gestion. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy
Compte de gestion. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy
Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy
Compte de gestion. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy
Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Nom d'organisation : Nancy