Culte catholique Paroisses Saint-Pierre Finances : budgets et comptes. • 1888-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 60 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Pierre (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien • 1815-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 61-65 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien Correspondance générale. • 1835-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 61 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien Finances : budgets et comptes (1815-1827, 1829). • 1815-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 62 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien Finances : budgets et comptes (1840, 1843-1852). • 1840-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 63 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien Finances : budgets et comptes. • 1868-1880 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 64 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Paroisses Saint-Sébastien Finances : budgets et comptes. • 1881-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 65 Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)
Culte catholique Congrégations religieuses Soeurs de Bon-Secours. – Acquisition d'un immeuble pour l'installation d'une succursale à Nancy : enquête, notes, correspondance. • 1879-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 76 Sujet : vie religieuse • catholicisme • congrégation Nom d'organisation : Sœurs de la Congrégation de Saint-Charles (Nancy)
Culte catholique Congrégations religieuses Soeurs de Saint-Charles. – Affaires générales : correspondance. • 1856-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 P 87 Sujet : vie religieuse • catholicisme • congrégation Nom d'organisation : Sœurs de la Congrégation de Saint-Charles (Nancy)
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Poudrerie • 1880-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 93 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Poudrerie
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 94 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy Participation de la Ville de Nancy aux frais de procédure et de fonctionnement : correspondance (1855, 1939). • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police correctionnel de Nancy • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 33 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle • 1812-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53-61 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle • 1872-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53-55 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1900-1914, 1919-1930). • 1900-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 54 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1931-1941, 1944-1960). • 1931-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 55 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)