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Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal du département de Meurthe-et-Moselle (section Nancy) : placards (2) (1928, 1930). Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal de première instance de Nancy et de Toul : placards (4) (1931, 1933-1934, 1939). Tableaux des notaires du département de Meurthe et de Meurthe-et-Moselle : placards (6) (1959/1960-1966/1967). • 1928-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 I 20

Organisation de la région militaire. – Retour de Rhénanie et rumeur de départ de la garnison de Nancy du 26e régiment d'infanterie : correspondance, coupures de presse (1925-1927). Refus d'affectation d'une garnison de chasseurs à pied à Nancy : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1935-1936). Transfert à Metz de la 6e région : vœu du conseil municipal, correspondance, coupures de presse (1946, 1950). Mission de liaison auprès des autorités américaines de l'US Army : notes de services, correspondance (1960-1961, 1967). • 1925-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 3

Référentiel « Les engagements de l'hydraulique urbaine du Grand Nancy », approbation par l'Association française pour l'assurance de la qualité : plan de contrôle externe, dossier de présentation des engagements, tableau de synthèse des commentaires de la commission de validation (2001). Référentiel 1000 NR Territoires, évaluation de la politique de développement durable de la ville de Nancy : demande de demande de subvention, comptes rendus, bilan, convention, certificat (2009-2011). Espaces verts écologiques (EVE), labellisation : tableau de bord du processus « Gestion du patrimoine arboré », formulaires d'enquêtes vierges, résultats de l'enquête de satisfaction, correspondance (2010). • 2001-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 19
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[Bathelémont-lès-Bauzemont (Meurthe-et-Moselle)]. – 1917, La Lorraine aux États-Unis : [projet de monument aux morts dédié aux trois premiers soldats américains tués à l'ennemi près de Bathelémont, le 3 novembre 1917 (caporal James B. Gresham, soldat Thomas E. Enricht, soldat Merle D. Hay)] / L. Majorelle ; Mougin ceram ut Nancy. [Nancy] [1918] • [1918] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

22 Fi 1

Plan de la caserne supplémentaire de cavalerie de Nancy : élévation sur la ligne EF : élévation sur la ligne CD ; coupe sur la ligne AB / F. Bodot. - 1:20. - (Nancy, F. Boudot). - 3 plans sur papier collé sur papier cartonné : lithogr., en noir ; 54 × 63 cm (im.), 54 × 66 cm (sup.). Document déchiré au milieu, taché à gauche. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 1143
Typologie documentaire : plan

VIII/1. – Exploitation par la société Nordon et Cie 9, avenue du XXe corps à Nancy d'une station de décapage (traitement électrolytique ou chimique des métaux et matières plastiques pour le dégraissage, le décapage, la conversion, le polissage, la métallisation ou la démétallisation etc. lorsque le volume des cuves de traitement est supérieur à 1 500 litres) à Nancy, 68 avenue du XXe corps. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Garantie d'un emprunt de 20 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 80 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) destinés à la location simple, rue de Tomblaine à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Garantie d'un emprunt de 7 500 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 250 à 300 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) destinés à la location simple, rue du Crosne à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Garantie d'un emprunt de 1 900 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M.de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la Caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Nancy place du Colonnel-Fabien destiné à usage de foyer-soleil de personnes âgées pour la vieille-ville. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès du C.I.L.E.M. et destiné à assurer le financement de l'acquisition foncière d'un terrain sis à Nancy rue Courtot-de-Cissey. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 9 450 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer la construction de 42 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 13 100 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 40 logements en ville-vieille à Nancy, ilôt de la Charité, 1er sous-sol rue du Duc-Raoul. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d' un emprunt de 2 431 500 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer l 'opération d'acquisition amélioration de 10 logements rue de la Ravinelle à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 29 136 300 F à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la 1re tranche de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur un emprunt complémentaire de 47 800 F garanti par la Ville de Nancy, à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations, et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 4 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 4, passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs Aidés de 8 logements, deux Prêts Locatifs Aidés à Loyer Minoré (PLALM) pour 4 logements et un Prêt Expérimental (PEX) pour 8 logements, (Caisse des dépôts et consignations), destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Annulation de la délibération du 20 décembre 1999 n° II/7 accordant à Batigère Nancy la garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 8 logements et d'un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales