• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de subventions. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

40. – Bourses de la fondation Bailly. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 novembre 1935

42. – Demande de bourse pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de rétributions scolaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

44. – Assistance obligatoire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

1. – Construction à l'abattoir d'une usine de congélation. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

2. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1936-1937. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Avenant à la convention passée entre la ville et la Compagnie du Gaz (Application des décrets-lois). • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

4. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

5. – Demande d'installation d'un dépôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

6. – filtration et stérilisation des eaux de Moselle : emprunt à contracter par la Ville pour la construction de bassins de décantation, observation ministérielle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Avenant au traité de raccordement de l'abattoir. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

8. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de pension de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

11. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Révision du prix de loyers commerciaux. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

13. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des tarifs de lavage et de désinfection des voitures. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

14. – Primes à la natalité : modification du règlement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

15. – Marchés sur appel d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier