• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

9. – Révision des traitements du personnel communal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

10. – Taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

11. – Révision des salaires du personnel auxiliaire ouvrier. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

12. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

13. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

14. – Liquidation de pensions de retraites. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 7 juin 1945

15. – Formation de commissions municipales et extra-municipales et désignation de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

1. – Subvention à la kermesse au profit des prisonniers. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

2. – Compagnie des sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

5. – Acquisition d'une échelle porteur pour la compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

7. – Installations foraines : cirques, révision du tarif des droits de place. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

8. – Cession de matériaux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

9. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

10. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un fonds de commerce. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

11. – Réparation du barrage de Méréville : vote d'un emprunt. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

12. – Réparation du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

13. – Redevances de location et d'entretien des compteurs électriques. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

15. – Organisation d'une exploitation commerciale et industrielle cours Léopold. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

16. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier