Résultats 57141 à 57160 sur 134356

45. – Bureau de bienfaisance, droit d'occupation de locaux, révision du loyer : participation financière des parents qui confient leurs enfants à la crèche. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Commission administrative des hospices : désignation d'un délégué du conseil municipal en remplacement de M. Canel démissionnaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Personnel communal : bonification d'ancienneté et dérogation aux règles de recrutement et d'avancement aux personnes ayant pris une part active à la Résistance. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Hospices civils, emprunt de 10 millions pour transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien : garantie de la Ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales