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MT-12. – Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la Ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-33. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
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DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la Société Lorraine d'H.L.M. de la parcelle cadastrée AY 298 et sise rue de Tomblaine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 98
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MT-22. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haussonville). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
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DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 103
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MT-11. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 104
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MT-5. – Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 106
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MT-8. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 109
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DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 109
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DU-8. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 111
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ASJS-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle (A.D.E.P.S.). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
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AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
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AF-4. – Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre École Régional de Parachutisme auprès du Crédit mutuel et garanti par la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
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AGP-1. – Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l'accident en date du 2 avril 1996, entre l'un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
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IV-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame / Saint-Sigisbert pour l'implantation d'un espace roller et skate-board dans l'enceinte de l'établissement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l'ENACT. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
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VII-3. – Installations électriques de l'Opéra-Théâtre - Opération FIABELEC - Aide commerciale d'EDF GDF SERVICES Nancy Lorraine - Contrats de maintenance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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