• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1889
• 16 octobre 1889

Création d'une distribution auxiliaire de papier timbré. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1889

Institut des sourds-muets : transformation des bourses communales. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Tarif des droits de voirie : établissement de marquises. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Conservatoire de musique : traitement du professeur de solfège. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Bureau de bienfaisance : réparations à la maison de charité de Boudonville. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit pour distribution de secours à l'occasion de la fête nationale. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Legs de M. Thiriet au Bureau de bienfaisance et à l'institution de jeunes aveugles. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Legs de Mme veuve Laurent à l'église Saint-Léon. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Legs de Mme veuve Fontulan à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Succession Ferry : compte complémentaire. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Donation faite à la Ville par Mme veuve Huin. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Droits de voirie : cote irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Remboursement de frais d'exhumation : le sieur Pierron. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Fêtes et cérémonies publiques. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1888. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1888. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier