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VI/2. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissement d'enseignement public. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Ratification des nominations au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 3 269 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts, Caisse d'épargne ou Sorefi Lorraine et destiné à financer des travaux d'amélioration des entrées et cages d'escaliers secteur Haussonville, 2e tranche. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 110
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Ancienne gendarmerie rue Jacquot, reprise en sous-œuvre des fondations, convention de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Irmex : appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 110
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