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I/1. – Adhésion à l'Association des Éco-Maires. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Décision modificative n° 1. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : confirmation des garanties d'emprunts accordées lors de la construction du bâtiment L. "La Californie" à Jarville-la-Malgrange. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, dépenses de fonctionnement : adoption d'une nouvelle clé de répartition. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Subventions aux associations sportives. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Attribution de subvention aux syndicats. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/12. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/13. – Subvention à l'Association régionale pour le progrès des conditions de la santé et de la vie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/14. – Subvention à la société française de santé publique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/15. – Subvention à l'association "Aides Lorraine". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Application anticipée du plan d'occupation des sols en révision. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Programme de développement social urbain. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Campagne de ravalement : périmètre 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – ZAC Provençal : avenant au traité de concession avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Cession de terrain au District de l'agglomération nancéienne pour recalibrage des voies. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier