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• 12 novembre 1990

II/1. – Budget supplémentaire 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Approbation du compte administratif 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/17. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/18. – Subventions aux associations sportives. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Indivision Solvay : cession à la clinique Ambroise-Paré d'une parcelle de terrain. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Campagne de ravalement: périmètre 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Dénomination de la place : esplanade du Souvenir français. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Quartier Charles III, élaboration du projet ZAC : concertation préalable. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Immeuble rue Héré - place Stanislas, programme 1990, restauration des balustrades et sculptures, protection des corniches : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Contrat de concession du service public de crémation à la société (CRELOR). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Recours 90.751 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Recours 90.752 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Assignation en référé devant le tribunal de grande instance : accident Guarino du 8 mars 1988. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/9. – Recours 90.900 M. Bardelli contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° CA 54.395.90.111 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier